Présentation de la marque Isolation Thermodynamique
Déposée le 23 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Isolation Thermodynamique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS domicilié(e) Z.I. La Motte, Rue Louis Armand - 26800 - PORTES LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 438 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, M. CHEVALIER Jean-François domicilié(e) Z.I. La Motte, Rue Louis Armand - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.
La marque Isolation Thermodynamique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, SARL - Z.I. La Motte, Rue Louis Armand - 26800 - PORTES LES VALENCE - France - SIREN 414438366
ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, M. CHEVALIER Jean-François - Z.I. La Motte, Rue Louis Armand - 26800 - PORTES LES VALENCE - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 4 février 2015 - Retrait partiel n°642338 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667799 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Asphalte, poix et bitume ; constructions transportables ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
Démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
